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Conditions Générales de Vente (CGV)

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Présentation des produits 

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Les produits proposés à la vente sur [nom du site] incluent des ebooks numériques et des cartes à collectionner comme Pokemon. Chaque produit est décrit sur le site, avec des détails relatifs à sa nature, sa disponibilité, et son prix.

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Commandes 

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  • Passation de commande : Le client passe une commande en ajoutant des produits à son panier et en validant son achat. Une fois la commande validée, elle devient ferme et définitive.

  • Confirmation de commande : Un e-mail de confirmation est envoyé au client, reprenant les détails de la commande (produits achetés, prix, mode de paiement, etc.).​

 

Prix 

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  • Les prix des produits sont indiqués sur le site en euros (€), TVA non incluse.

  • Les frais de livraison (si applicables) sont ajoutés au moment du paiement.

  • TVA n’est pas applicable en raison de mon statut "TVA non applicable (art 293 B du CGI)"

Paiement 

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Le paiement des produits s’effectue en ligne via les modes de paiement suivants :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)

  • [Autres modes de paiement que tu proposes]
    Le paiement est sécurisé grâce à [précise ton système de paiement sécurisé, par exemple, Stripe, PayPal, etc.].
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Livraison 

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  • Cartes à collectionner : Les produits physiques (cartes Pokémon, Yu-Gi-Oh) sont expédiés dans les [délai d’expédition, par exemple 2-5 jours ouvrés].

  • Ebooks : Les ebooks sont téléchargeables immédiatement après la confirmation de paiement. Un lien de téléchargement est envoyé à l'email du client.

Les frais de livraison varient en fonction de l'adresse de livraison et du mode de transport choisi.

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Droit de rétractation 

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Conformément à la législation française, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des produits physiques.

  • Cartes à collectionner : Le produit doit être retourné en parfait état et dans son emballage d'origine.

  • Ebooks : Le droit de rétractation ne s'applique pas aux ebooks, car le téléchargement ou l'accès au contenu débute immédiatement après l'achat.

Les frais de retour sont à la charge du client.

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Garanties 

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  • Cartes à collectionner : Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication à réception. Si un défaut est constaté, le client peut demander un remboursement ou un échange dans les 30 jours suivant la réception.

  • Ebooks : Les ebooks sont fournis tels quels, sans garantie. Aucun remboursement ne sera effectué une fois le fichier téléchargé.

 

Responsabilité 

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L'éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits vendus, qu’ils soient physiques ou numériques, notamment en cas de problème technique ou de non-livraison.

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Propriété intellectuelle 

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Tous les contenus présents sur le site [nom du site] (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Les cartes à collectionner et ebooks proposés sont soumis aux droits de distribution légaux.

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Données personnelles 

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Les informations personnelles recueillies lors de la commande sont nécessaires pour le traitement des achats et la gestion de la relation client. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression et de portabilité de ses données personnelles en nous contactant à [adresse email].

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Cookies 

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Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Le client peut accepter ou refuser les cookies via son navigateur.

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Droit applicable et litiges 

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Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [ville ou tribunal de ton choix].

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Contact 

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Pour toute question concernant les commandes, produits ou retours, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : chezegenico@gmail.com

 

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